La Monarchie

La Monarchie, combien ça coûte ?

dr65

Vous pensez qu’une République coûte moins cher qu’une Royauté ? Vous avez tout faux : c’est tout l’inverse !…
Sur notre Page Facebook, Ciboulette Ludivine nous a envoyé un message très court, mais assez virulent, dont l’essentiel consiste à dire qu’elle ne veut pas d’une Royauté parce que « en plus ça coûte très cher aux contribuables ! Alors monarchie en France en 2013 ? Inutile. Vous rêvez ! Et en France ? On n’a pas assez de la crise et du chômage de masse… » etc.. etc…
Que Ciboulette ne veuille pas d’une royauté, c’est son affaire. Mais qu’elle dise et croie le contraire de la vérité, à savoir que la royauté coûte très cher, alors qu’en fait c’est notre République qui est une ruine, cela mérite au moins qu’on lui dise, juste, qu’elle se trompe…
D’abord, nous la renverrons au rapport publié en avril 2012 par Herman Matthijs, professeur d’administration et de finances publiques à l’Université de Gand (c’était son sixième !) sur le coût des chefs d’Etats européens, dont un de nos lecteurs (de Belgique) nous a envoyé quelques extraits :

* Le président de la république française est le chef d’État le plus coûteux d’Europe : en effet, le budget de la présidence de la république française s’élevait, à la parution du rapport, à 111,7 millions d’euros. Le budget de la présidence de la république fédérale d’Allemagne, s’élevait, lui, à 30,7 millions d’euros.
Par ordre décroissant, voici ensuite le budget des différentes royautés européennes :

– pour la couronne néerlandaise : 39,4 millions d’euros ;
– pour la couronne britannique : 38,2 millions d’euros ;
– pour a couronne norvégienne : 25,2 millions d’euros ;
– pour la couronne belge : 14,2 millions d’euros ;
– pour la couronne suédoise : 13,9 millions d’euros ;
– pour la couronne danoise : 13,2 millions d’euros ;
– pour la couronne luxembourgeoise : 9,2 millions d’euros ;
– pour la couronne espagnole : 8,2 millions d’euros.

Habituellement, dans ces royautés, les souverains ne partent pas à la retraite, tandis que la république française doit pourvoir à la retraite de trois anciens présidents qui ont coûté chacun 1,5 millions d’euros en 2012.
En outre, il faut ajouter que, dans les pays où il y a un roi ou une reine, la succession est réglée à l’avance, tandis qu’en France elle fait l’objet d’élections dont le coût s’avère absolument exorbitant : pour les élections présidentielles de 2012, il a atteint 228 millions d’euros.

Si les budgets annuels restent à peu près stables, et malgré le décret de la fin août 2012 qui a réduit de 30% la rémunération du président de la république française, le coût du quinquennat de François Hollande s’élèvera à près de 809 millions d’euros, en tenant compte des élections présidentielles et des retraites.
Selon les mêmes conditions et pour la même période, la royauté néerlandaise devrait coûter 197 millions d’euros; la royauté britannique, 191 millions d’euros; la royauté norvégienne, 126 millions d’euros; la royauté belge, 71 millions d’euros; la royauté suédoise, 69,5 millions d’euros; la royauté danoise, 66 millions d’euros; la souveraineté luxembourgeoise, 46 millions d’euros; et la royauté espagnole, 41 millions d’euros.

Ainsi donc, alors que la présidence de la république devrait coûter aux Français quelque 809 millions d’euros sous le quinquennat de François Hollande, dans le même temps les huit principaux souverains européens réunis ne devraient coûter que 807,5 millions d’euros à l’ensemble de leurs sujets, c’est-à-dire qu’à eux huit ils atteignent à peine le coût total de l’actuel président et des trois présidents retraités, en France!
Avec un budget annuel de 40 millions d’euros par an, un Roi de France reviendrait donc 75% moins cher que l’actuel président de la république.…

raisons monarchieEnsuite, nous lui conseillerons la lecture de l’excellent petit ouvrage 10 très bonnes raisons de restaurer la monarchie, de Renaud Dozoul et Laurent-Louis d’Aumale. Le livre est très court (99 pages, écrites très gros) et se lit donc très facilement; en plus, il est « pétillant », plein d’esprit et d’humour, et, comme il bouscule pas mal d’idées reçues (donc, fausses, évidemment…), c’est un vrai régal. Et, si Ciboulette veut, on ira même jusqu’à le lui offrir !…
Que lit-on, pages 88/89, au chapitre 10 : Parce que ça marche, paragraphe Et c’est moins cher ! :

« Malgré les apparences, la monarchie anglaise coûte beaucoup moins au Trésor britannique que la Présidence française aux Contribuables Associés. Cinquante-quatre millions d’euros par an pour la couronne contre cent vingt-deux pour l’Élysée : deux fois et demi plus cher ! Ce chiffre intègre les quatre-vingt-deux millions d’Euros du coût net de l’Élysée, et les deux cents millions d’Euros dépensés tous les cinq ans pour les élections présidentielles (les élections législatives suffisant à définir une majorité de gouvernement). Nous jetterons un voile pudique sur le coût du clientélisme électoral (en réalité très difficile à évaluer), qui pousse le président en campagne à arroser un peu de tous les côtés, afin de faire fleurir des voix dans les terres les plus arides. D’ailleurs, au-delà des frais de la présidence et de ses générosités, on peut méditer sur le poids symbolique de l’État. En l’absence du roi, et le président étant voué à changer régulièrement, l’État est le seul outil d’incarnation permanente de la république. C’est par la taille de l’État que celle-ci assure sa fonction symbolique en France. Un État gros et lourd donne une impression de puissance et de pérennité. Or ce poids a un coût. Les pays où la fonction symbolique est assurée par une famille royale peuvent sans doute plus facilement limiter l’État à sa vocation de gestion de la cité, en faisant un outil plus souple et par conséquent plus efficace. »

Et, si l’on rajoute à tout ceci le simple rappel de la dispendieuse sur-administration, avec ses doublons, triplons et quadruplons ! 243 sous-préfecture, depuis plus de deux siècles, cela en fait de l’argent gaspillé, qui aurait été mieux employé dans la Recherche, par exemple; une douzaine de Préfets pour les grandes Régions, comme l’Aquitaine (Préfets, Préfet de Région, Préfet maritime, Préfet de police…); et ce nombre faramineux de députés, comparés aux Etats-Unis, cinq fois plus peuplés que nous ! Et ce Sénat, délicieux fromage pour ceux qui en profitent et pour qui – le mot est de Raffarin… – « le tour de taille n’est pas un problème ! », mais qui ne sert à rien, sauf à nous ruiner un peu plus…! Et ces centaines de milliers de fonctionnaires en plus, par rapport aux Allemands, alors que nous sommes 20 millions de moins qu’eux; et cette ENA, unique en Europe et qui ne produit que… des énarques, justement, plaie et calamité de notre siècle…

Voilà ce que l’on peut – liste non limitative… – très rapidement, répondre à Ciboulette, en lui retournant le compliment : si cela lui plaît d’avoir un Système qui nous coûte beaucoup, beaucoup trop cher…

La faute à Rousseau

De la colère à la Monarchie ?

la-monarchie2L’affaire Cahuzac et ses multiples rebondissements et conséquences n’en finissent pas d’empuantir la scène publique, au risque de dégoûter nos concitoyens et de renforcer le ressentiment à l’égard d’une classe politique qui apparaît de plus en plus (à tort ou à raison, d’ailleurs) comme une caste de parvenus coupée des réalités concrètes des populations et des territoires : en somme, un « pays légal » déconsidéré et incapable de répondre aux légitimes aspirations d’un « pays réel » soucieux de travailler et de vivre, tout simplement.

Dans les discussions au sein des familles ou sur les lieux de travail, au comptoir des cafés ou sur les quais du métro, on peut sentir monter une colère de moins en moins froide de Français qui se sentent abandonnés par un Etat qui a oublié de remplir ses devoirs à leur égard. Discussions de plus en plus animées, de moins en moins cordiales à l’égard des gouvernants et des parlementaires… « Les gens s’énervent », me soufflait il y a quelques jours un serveur du « Danton », à Paris, près de l’Odéon.

Cela étant, l’erreur serait de se réfugier dans l’abstention ou dans la seule dénonciation des élus : au contraire, il faut tout faire pour tirer des leçons politiques de ces affaires et travailler à la mise en place d’institutions qui libèrent l’Etat et le politique de l’influence de l’Argent et des milieux qui le manipulent ou le vantent.

Pour commencer, ne faut-il pas s’interroger sur le mode de désignation même du Chef de l’Etat ? Devant disposer d’un large soutien, à la fois financier et partisan pour gagner celui des électeurs, n’est-il pas à la merci de ceux qui « font » l’Opinion, des médias aux puissances financières et industrielles (en particulier par le biais de la publicité et des « conseils », autre nom des groupes de pression…), et cela au risque de devenir l’obligé de ses généreux « donateurs » ? Une élection présidentielle coûte cher, de plus en plus même si l’on en croit les chiffres des dernières éditions des années 2000 et suivantes… Elle est donc, qu’on le veuille ou non, réservée à ceux qui ont les plus gros moyens et qui appartiennent aux partis « crédibles » ou reconnus comme tels, parfois sans aller plus loin dans la réflexion, et seuls habilités à gouverner, à un moment ou à un autre, le pays. Sans l’argent, pas d’élection à la tête de l’Etat dans notre République cinquième du nom !

Il y a pourtant aujourd’hui encore une chose qui, elle, ne s’achète pas : la naissance au sein d’une famille reconnue comme telle et accueillante à l’enfant qui naît ! C’est par la naissance que l’indépendance de la magistrature suprême de l’Etat pourrait être, en définitive, la mieux assurée. Celle-ci ouvre la voie, le jour venu, lorsque le Chef de l’Etat alors en place s’éteint aux yeux des hommes, à une succession tranquille, naturelle, dynastique… Bien sûr, cela n’enlève rien à la difficulté de diriger un Etat, dans un monde qui ne cesse de bouger et de mettre à mal les équilibres traditionnels et socialement nécessaires, mais cela libère au moins l’Etat, en sa tête, des préoccupations financières et des promesses clientélistes aujourd’hui indispensables en République pour briguer la plus haute magistrature de l’Etat…

Jean-Philippe Chauvin

Ce qu’était un Roi de France

Edouard Schuré a raconté dans la Revue bleue que, tout jeune homme, il fut invité à un dîner chez Michelet. Pendant le repas une discussion s’engagea sur les rois de France et leur rôle dans l’histoire. Jules Ferry ayant vivement défendu leur politique extérieure, Michelet s’échauffa.
« Les avez-vous connus comme moi qui ai vécu avec eux dans les archives de l’Etat et dans les mémoires du temps ? Vus de près ils sont effrayants.»
A cette parole de Michelet qui a le mérite de bien traduire la passion qui le brillait, Renan répondait en normand : « Autre chose est ce qu’était le roi de France sur son trône et ce qu’il était dans l’imagination du peuple ».
Abordant l’histoire avec cette idée préconçue que toute vertu et toute sagesse résidaient dans la plèbe, dans la portion la plus inconsciente du peuple, Michelet a voulu voir nos rois effrayants.
L’ancienne France en a-t-elle eu la même vision?
Que répondent les chroniqueurs et les mémorialistes?
Dans notre ère des démocraties, toute hérissée d’encombrants conformismes, et de multiples règlements derrière quoi le moindre détenteur de la plus minime parcelle d’autorité est heureux d’abriter son insolence ou sa morgue de petit tyran, l’on a peine à concevoir la franche bonhomie, la liberté familière de nos rois. Si un citoyen, victime d’une injustice, s’avisait d’aborder le président à sa promenade ou de le relancer jusque dans ses appartements de l’Elysée pour en demander réparation, il serait saisi par des agents, conduit au commissariat de police et livré aux tribunaux pour lèse-majesté.
Nos rois étaient plus accessibles, ce qui faisait dire à Bonald : « Quelle haute idée nos pères ne devaient-ils pas avoir de la royauté puisqu’ils respectèrent des rois qui mouraient au milieu d’eux, dépouillés de tout l’éclat qui les environne aujourd’hui ? ».

Pour une politique d’autonomie

Peuple drapeauNous n’avons pas à définir les institutions illusoires ou virtuelles qu’un prince définirait lui-même lors d’une éventuelle instauration monarchique salutaire, suivant la situation du moment. Nous exprimerons quelques souhaits quand à certains domaines de notre vie citoyenne. Le mot employé qui caractériserait le mieux la démophilie royale, inspiré de l’histoire est autonomie…

Nous sommes conscients que le productivisme est destructeur et qu’il génère inlassablement l’esclavage des peuples par l’arbitraire de la soumission professionnel, des délocalisations et la détention des moyens de production. L’heure est au retour de la tradition, par l’observation écologique des lois de la vie, question de survie pour l’espèce humaine dans la gestion de l’environnement. La nature doit être sauvegardée, que ce soit le monde animal ou végétal. Notre nourriture, première médecine pour notre santé doit être débarrassé du parasitisme chimique qui nous pollue, pour le plus grand profit des multinationales qui, au passage détruisent les abeilles et tuent la terre, comme notre alimentation qui en découle.

Autonomie dans le travail, par la saine organisation libre des professions et corps de métier, débarrassés de la pression politique partisane qui manipule les syndicats, pour le plus grand profit de la finance internationale. Les impératifs écologiques exigent un changement d’orientation dans la gestion de l’économie. Ce nouveau concept remet au goût du jour la doctrine traditionnelle d’hommes comme La Tour du Pin. Cette pensée, défendue par les royalistes, disant que l’économie est au service de l’homme et non l’inverse. Ainsi donc, il est important de repositionner la dimension humaniste de notre société. Débarrassons l’économie du productivisme pour sauver nos vies et celles qui suivrons. Redynamisons l’agriculture pour le plus grand profit de notre santé et des riches paysages de notre belle France. Redonnons aux agriculteurs l’autonomie de leur profession, débarrassé des dictas européens. Empêchons les produits étrangers à bon marché d’inonder notre pays par des barrières fiscales protectrices. Libérons le travail en France de la dictature fiscale. Empêchons les délocalisations qui mettent à la rue des familles entières et exporte notre savoir faire ailleurs, transformant notre pays en Disneyland pour riches. Encourageons et développons l’agriculture biologique.

https://soundcloud.com/user5994089/les-grands-th-mes-royalistes

Autonomie pour les familles, en redonnant la dimension citoyenne de la participation directe dans la vie de tous les jours, famille, commune, métiers…Décider de tous ce qui se passe près de chez soi, sans passer par une bureaucratie centralisée, comme certains cantons suisses d’ailleurs. Libérons la femme du carcan féministe qui l’oblige à quitter son foyer pour « singer » l’homme par le travail obligatoire et laissons-lui le choix. C’est cela la libération des femmes, le choix, celui d’aller travailler ou non, d’élever ses enfants si elle le désire mais avec en plus le droit à un salaire maternel et une retraite, la voilà la révolution essentielle. Permettre aux femmes qui désirent travailler ou continuer à faire des études, d’obtenir un aménagement d’horaire, 80, 60, 40 %, etc…
L’obtention de logements prioritaires pour les grandes familles avec des parents âgées et non construire systématiquement des logements ne permettant pas d’y être en famille nombreuse. C’est cela la solution des retraites pour demain… Développer les aides pour mères seules, bref retisser les liens de vie communautaires que l’individualisme détruit. Développer l’adoption et se pencher sur la misère morale, vivier de nombreux suicides dans notre pays et offrir d’autres horizons qu’un monde gris de chômage et de virtuel à la jeunesse. Il faut savoir offrir de l’aventure et développer l’apprentissage à une jeunesse éprise d’idéal. Il y a des arbres à planter pour empêcher le désert d’avancer. C’est aussi une révolution intérieure que de résister à l’emprise médiatique des émissions abrutissantes.

Autonomie dans les provinces par la libération nationale d’abord, c’est à dire du roi instauré. La monarchie ne craint pas l’autonomie et la diversité régionale, l’histoire le prouve. Les rois acquirent les provinces et l’unité du royaume, essentiellement par un grand esprit d’ouverture, assurant à chacun l’autogestion. Le roi en ses conseils et le peuple en ses états ou le roi des républiques. Ce que l’historien Funk Brentano résumait en disant que la France était hérissée de libertés…Chaque région doit retrouver, une participation populaire dans ses traditions, économies locales et particularités. C’est une question de survie identitaire face aux dangers du mondialisme. Doit-on accepter en Provence des santons fabriqués à Taiwan ?
Autonomie dans la francophonie, par l’aide aux pays du tiers monde francophones qui attendent un geste de notre pays. Nous possédons la science et la technique pour envoyer des techniciens capables d’aider à construire, tant des puits que des écoles. Soutenons notre langue dans le monde face à la dictature du tout anglais, dont certaines de nos entreprises s’assujettissent au détriment des québécois qui défendent « bec et ongles » toute intrusion anglo-saxonne, notamment avec la loi 101…

Développons l’entente latine des pays du sud et l’entente gaëlique des pays du nord, Ecosse et Irlande, pays historiquement frères. Quel programme et aventure fantastique, nous pourrions avoir de nouveau. On comprend ainsi comment dans notre histoire, une poignée d’hommes tenaient des milliers de kilomètres sous influence française…Il faut dire que l’intégration française était absolue aux dires des amérindiens qui regrettèrent notre départ….

Voilà ce qu’un roi peut apporter, c’est peu ou beaucoup. Lui seul, donne cette possibilité de libertés face au mondialisme esclavagiste se profilant dans notre décadence contemporaine. Un Etat minimum pour un maximum de libertés. Un moindre mal, qu’un Etat à visage humain. Tout régime apportant des contraintes, celui-ci semble être aujourd’hui, après plus de deux cent ans de dégradations républicaines, une ultime chance de libertés. C’est pour cela que nous travaillons et œuvrons pour le Roi…

Frédéric Winkler

Pour une Monarchie sociale

Gouvernance antisociale ou Monarchie sociale ?
Notre choix royaliste.
Affiche GAR Nouvelle Chouannerie2Les récentes immolations spectaculaires de chômeurs en France et le suicide quotidien d’agriculteurs endettés, dans l’indifférence générale de la presse pour le second cas, montrent à l’envi que notre société est malade et désorientée. Que le nombre actuel de chômeurs atteigne le chiffre pharamineux de plus de 3 millions (plus de 1.300 chômeurs supplémentaires chaque jour en ce début d’année 2013 !) et que 3 autres millions, au bas chiffre, soient en semi-chômage ou n’occupent un emploi que quelques jours par mois ; que le nombre de Français en dessous du seuil de pauvreté dépasse les 8 millions et que les Restos du cœur soient de plus en plus débordés ; que la désindustrialisation s’accélère malgré les efforts d’un Arnaud Montebourg en fait impuissant à enrayer ce mouvement de fond ;… tout cela n’est guère rassurant et suscite quelques réflexions.

Tout d’abord, qu’est-ce que cette crise ? Est-elle la fin du modèle capitaliste comme certains ont cru pouvoir l’affirmer péremptoirement il y a quelques années en brandissant bien haut les livres de Karl Marx ? Il semble bien que non : Pascal Lamy, le directeur général de l’Organisation Mondiale du Commerce, et socialiste bon teint, déclarait, lors de son récent passage à Paris fin février 2013 et sur les ondes de RMC, que l’économie mondiale se portait plutôt bien mais que la zone euro, dont la France fait partie, était en difficulté car on assistait au basculement accéléré du monde du Nord vers le Sud, tout simplement. En somme, la crise en Europe et en France n’est rien d’autre que ce moment douloureux pour nos vieilles puissances (et certitudes…) où l’on s’aperçoit que la mondialisation n’est plus « heureuse » mais « profiteuse » et qu’elle est, d’abord, un dépassement des Etats et des peuples au profit du règne de l’Argent et de ceux qui le placent là où il peut leur rapporter le plus… Ce qui est « crise » pour nous et nos pays n’est, en fait, que la poursuite du processus de mondialisation qui a cessé de nous profiter en tant que producteurs et de moins en moins en tant que consommateurs, puisque la société actuelle de consommation raisonne aussi en ces termes et concepts.

(suite…)

Les principes sociaux de la monarchie

OLYMPUS DIGITAL CAMERADans un Etat politiquement juste, économiquement équilibré, ce que l’on nomme la question sociale ne se poserait pas en termes aussi pressants. Nous avons vu que la monarchie trouve sa raison d’être dans la nature fondamentalement sociale de l’homme et qu’elle a pour fonction de maintenir la masse des biens spirituels qui font que «chacun de nous en naissant trouve infiniment plus qu’il n’apporte ». Le premier service demandé au roi par le peuple est la distribution de la justice. Sans la Révolution, la question sociale en France ne serait que le problème de l’adaptation d’une tradition de justice à l’évolution continuelle des problèmes sociaux dans le temps.

Du reste il y eut des conflits sociaux même à la grande époque des corporations, au Moyen-âge. L’évolution de la société, les égoïsmes individuels entraînent des heurts qui reflètent surtout l’opposition inévitable entre les revendications de l’individu et les exigences de la société. Cet aspect Immuable de la condition humaine se retrouve partout où la force n’écrase pas toutes libertés. Bon ou mauvais, lent ou rapide, le changement est une loi de la nature humaine qui nous oblige à repenser à tout moment le problème de l’harmonie entre la liberté et l’ordre.

Le programme social de la Monarchie n’est pas affaire de démagogie ou d’opportunisme. Les principes fondamentaux en ont été formulés par le Comte de Chambord dès l865, à une époque où la droite et le centre républicains combattaient la formation des syndicats. Depuis, les princes, ainsi que les écrivains monarchistes, n’ont cessé d’y apporter les modifications imposées par l’évolution économique. Dans son essence toutefois, cette fameuse « Lettre sur les ouvriers » n’a rien perdu de sa valeur. Sa pertinence est toujours aussi grande. C’est que, contre le capitalisme et le marxisme à la fois, (mais on sait qu’ils sont les deux faces d’une même erreur), cette charte restaure le respect de l’homme. Pour le capitalisme, l’homme est un outil, pour le marxisme, la rencontre de plusieurs besoins. Pour la doctrine et la politique royale, l’homme est une personne. L’essentiel est là.

https://soundcloud.com/user5994089/la-monarchie-une-r-alit

La monarchie se préoccupa d’abord d’introduire plus de justice dans l’ordre féodal, sans toutefois pousser systématiquement à sa ruine. Elle ne créa pas mais favorisa le mouvement d’indépendance des communes puis celui des corporations où les valeurs spirituelles étaient essentielles avec l’ordre pour moyen. On ne peut reprocher aux derniers rois de n’avoir point réussi à adapter au nouvel état de choses les cadres périmés des anciennes corporations, ce qui était cependant souhaitable.

En 1673 Colbert rappelle dans une ordonnance : « Défense est faite aux maîtres de recevoir des aspirants aucun présent pour leur réception … défense de faire aucun festin à peine de nullité de la réception ».

(suite…)

Les parlements et la décentralisation

Assemblée pouce en bas

Aujourd’hui, l’historiquement correct n’a de cesse de présenter la monarchie française comme un régime extrêmement centralisateur, où tous les pouvoirs se concentraient en les seules mains royales. Bien sûr, cette même reformation historique dresse également un pitoyable tableau des parlements régionaux, sortes d’infâmes ersatz sans pouvoir du Parlement parisien et contrôlés par quelques parvenus en robes. Or, si l’on prend la peine de se pencher quelques instants sur la réalité historique de ce pouvoir royal et des parlements, il est fort aisé de faire tomber ces odieux mensonges républicains et de découvrir le véritable sens du terme «décentralisé ».
Le système parlementaire est né d’une évidence : le pouvoir royal, si étendu qu’il soit, ne pouvait rendre justice sur tout le territoire français. Il fallait donc décentraliser ce pouvoir judiciaire et donner aux principaux fiefs de France les moyens de rendre la Justice dans l’immense majorité des cas : c’est la justice déléguée. Les parlements sont donc nés de ce besoin de décentralisation judiciaire, et seront formés, dès l’ordonnance du 11 mars 1345, de trois principales chambres bien distinctes : la grand-chambre, la chambre des enquêtes (chargée des enquêtes judiciaires) et la chambre des requêtes (jugement spéciaux des personnalités protégées par des lettres de committimus). Ces trois chambres sont aujourd’hui considérées par nombre d’historiens comme les ancêtres des cours de justices actuelles, notamment la grand-chambre qui servait à juger en appel les décisions rendues par les juridictions inférieures (rôle de la cours d’appel d’aujourd’hui).
Complété par la Tournelle (jugements criminels), le pouvoir des parlements ne se cantonnait d’ailleurs pas uniquement à la Justice : ils possédaient également deux importants pouvoirs législatifs, la synthèse juridique et le contrôle législatif.
Le premier, en tant que juridiction du dernier degré, était de pouvoir synthétiser la jurisprudence et la procédure : en clair, donner des synthèses complètes sous forme d’articles, nommés « arrêts de règlement », de la justice régionale. Cette synthèse disposait de l’«autorité de la chose jugée » et servait donc de référence pour les juridictions inférieures.
Le second, et certainement le plus important, consistait à contrôler la légalité, c’est-à-dire la compatibilité des ordonnances, édits et déclarations du Roi avec les lois, coutumes et autres règlements régionaux existants. S’ils étaient corrects, ils étaient retranscrits dans le registre officiel et donc appliqués dans la circonscription du Parlement. Par contre, s’ils étaient jugés contraires aux lois ou coutumes de la Province, le Parlement pouvait user de son droit de remontrance et signifier au Roi son désaccord vis-à-vis de ces textes, et ne pas les enregistrer.
Charles Maurras rapportait, dans son Idée de Décentralisation :
« Mais, objectaient quelques journaux, il faut que la loi soit uniforme et commune pour tous les points du territoire. — Eh bien, ce n’est pas vrai, leur répondait dans La Cocarde M. Frédéric Amouretti : la loi doit se plier aux variétés physiques et morales du pays, ou plutôt découler de ces variétés ».

Il faut d’ailleurs remarquer que cet ancien droit de remontrance des Provinces gouvernés au Roi gouvernant a lamentablement été copié par la république jacobine en son Conseil Constitutionnel. Copié sans talent, car aujourd’hui la république n’a que faire des lois et coutumes provinciales ! La Constitution française s’étant débarrassé de toute coutume (contrairement à l’Angleterre par exemple), l’avis de constitutionnalité ne se joue que sur des termes d’une Constitution nationale, qui s’est allègrement assise sur les spécificités régionales, en consacrant « l’unicité de la république » !
Ce droit de remontrance, s’il était puissant, ne signifiait pas pour autant l’anarchie et l’indépendance régionale : le Roi pouvait soit revoir son texte en prenant en compte les remarques des Parlements régionaux (cas le plus fréquent), soit envoyer une « lettre de jussion » pour demander avec fermeté l’enregistrement du texte. Si le Parlement refusait une nouvelle fois, le Roi pouvait modifier le texte ou, en dernier recours, procéder à un « lit de justice », c’est-à-dire à un enregistrement forcé du texte. Peu de fois, le Roi a eu recours à ce procédé et les quelques « lits de justice » ont souvent été cités comme les plus grandes avancées françaises : l’édit de Nantes, adulé par la république et félicité par la quasi-totalité des historiens, a notamment dû être enregistré dans tous les parlements par des lits de justice d’Henri IV (1598).
Les parlements représentaient donc les piliers de la décentralisation : premier corps intermédiaire, ils existaient pour harmoniser le gouvernement de la France afin de protéger ce «pays réel» que la république méprise tant. Conscients des réalités et spécificités régionales, les parlements représentaient ce régionalisme intégral cher à Maurras, cette autonomie régionale propice aux développements locaux :
« Il faut rétablir les provinces, leur rendre la gestion des intérêts provinciaux, et rétablir les assemblées provinciales avec une compétence assez étendue pour qu’elles aient des sessions fréquentes, longues, fécondes, de nature à attirer l’attention, le respect, la vue. » écrivait Amouretti.

Autonome mais pas indépendant, le pouvoir parlementaire équilibrait le pouvoir royal et inversement.
Par le contrôle de certaines décisions parlementaires par le Conseil des Parties, ancêtre de l’actuelle cour de cassation (qui suivra les procédures royales de 1738 jusqu’en 1947), le pouvoir royal limitait les dérives parlementaires et les sentences aberrantes :
« Je donnai à tous mes sujets sans distinction la liberté de s’adresser à moi, à toute heure, de vive voix et par placets (afin) de rendre la justice à ceux qui me la demandaient immédiatement » disait Louis XIV.
Par le contrôle des textes de loi, par la synthèse juridique et le droit de remontrance, les parlements contrebalançaient le pouvoir royal et coordonnaient le gouvernement de la France entre les provinces gouvernées et le Roi gouvernant en ses conseils.
« L’autorité en haut, les libertés en bas » disait Maurras !

Louis XVI avait compris tous les bienfaits de cette décentralisation du pouvoir : en 1788, il créa 47 grands baillages, ancêtres des tribunaux de grande instance, afin de soulager la charge de travail des parlements et d’améliorer les temps d’attente avant les procès (à l’opposé d’ailleurs de l’actuel comportement centralisateur républicain qui vient de fermer près de 400 juridictions locales). Et l’Historiquement correct continue pourtant de le présenter en Roi tyran et centralisateur…

Augustin DEBACKER

 

« C’est au moment ou nous avons fait de la France la République Une et Indivisible que les libertés vraiment républicaines ont été perdues : elles ont été faites prisonnières dans les préfectures… »

Charles Maurras